Auteur
DGCCRF
Date
01/06/2024
Langue
fr
Fragments
19
Embedding
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Comment appliquer la nouvelle réglementation sur la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle des vins p.3
## **Comment appliquer la nouvelle réglementation sur la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle des vin…
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La liste des ingrédients p.4
## **La liste des ingrédients** • Elle est précédée d’un intitulé contenant le terme « ingrédients ». • **Les ingrédien…
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La liste des ingrédients p.5
_Attention, les auxiliaires technologiques ne sont pas des ingrédients : ils ne doivent donc pas être mentionnés dans l…
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• Concernant les substances provoquant des allergies ou intolérances (qu’elles soient des additifs ou des auxiliaires technologiques) : p.5
## • **Concernant les substances provoquant des allergies ou intolérances (qu’elles soient des additifs ou des auxiliai…
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La déclaration nutritionnelle p.6
## **La déclaration nutritionnelle** Elle est présentée sous forme de tableau, à défaut sous forme linéaire si l’espace…
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La dématérialisation via QR code ou dispositif similaire p.7
## **La dématérialisation via QR code ou dispositif similaire** **La liste des ingrédients et la déclaration nutritionn…
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La dématérialisation via QR code ou dispositif similaire p.7
• **Aucune taille minimale n’est imposée pour l’étiquetage La liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle du…
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La dématérialisation via QR code ou dispositif similaire p.8
• Un QR code (ou dispositif similaire) peut être identique pour plusieurs cuvées, à condition que la liste des ingrédie…
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Textes de référence p.9
## Textes de référence - **Règlement (UE) 1308/2013** : article 119. • **Règlement délégué (UE) 2019/33** : articles 40…
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Définition des valeurs nutritionnelles moyennes pour la filière vin p.11
## **Définition des valeurs nutritionnelles moyennes pour la filière vin**
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Sur le calcul de la valeur énergétique : p.11
## Sur le calcul de la valeur énergétique : 1. La valeur énergétique d’un vin repose sur l’apport calorique de la teneu…
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Table de valeur énergétique moyenne pour la filière vin - Décembre 2023 p.13
## Table de valeur énergétique moyenne pour la filière vin - Décembre 2023
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Table de valeur énergétique moyenne pour la filière vin - Décembre 2023 p.13
|**Teneur moyenne retenue pour les polyols:**7 g/L<br>**Teneur moyenne retenue pour les acides organiques:**6 g/L<br>|*…
Fragment 14 tableau
Table de valeur énergétique moyenne pour la filière vin - Décembre 2023 p.14
|**> 12% et ≤15% vol.**|**en kJ / 100ml**<br>**en kcal / 100ml**|79|81|83|84|91||**> 12% et ≤15% vol.**|**en kJ / 100ml…
Fragment 15 tableau
Sur les quantités de nutriments : p.15
## Sur les quantités de nutriments : 1. **S’agissant des matières grasses, des acides gras saturés, des protéines et du…
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p.1
1 Liste des ingrédients et déclaration nutritionnelle des vins : Comment appliquer la nouvelle réglementation
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p.10
10 Exemple d’un vin mousseux brut (13% vol.) * Les nutriments ayant une valeur nutritionnelle égale à 0 g peuvent être …
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p.12
12 4. La « valeur énergétique moyenne » d’un vin est calculée sur une fourchette de TAV acquis afin de limiter la varia…
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p.17
© DGCCRF - Bureau de la communication et de l’accueil des publics et bureau sectoriel droit de la consommation - Juin 2…
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